En raison d'une compétition de KAYAK POLO, Le bassin extérieur sera fermé le week-end du 12 et 13 octobre 2024. Vidange annuelle du bassin extérieur à partir du 21 au 24 octobre 2024

MENTIONS LÉGALES


L'accès et l'utilisation de notre portail de réservation Internet sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.

EDITEUR

Mairie d’Orsay

2 place du Général Leclerc - BP 47 - 91401 Orsay Cedex

01 60 92 80 00

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

David Ros - Maire d’Orsay.

2 place du Général Leclerc - BP 47 - 91401 Orsay Cedex

WEBMESTRE

Direction communication, innovation numérique et citoyenne.

webmestre@mairie-orsay.fr

Pour toute suggestion, information, réaction, n’hésitez pas à contacter le webmestre sur l'adresse mail ci-dessus.

CONCEPTION ET RÉALISATION

Conception graphique - Développement : 

Mairie d’Orsay

2 place du Général Leclerc - BP 47 - 91401 Orsay Cedex

01 60 92 80 00

Animation : 

Direction communication, innovation numérique et citoyenne.

webmestre@mairie-orsay.fr

DÉVELOPPEMENT ET HÉBERGEMENT DU SITE

Ce site internet et son contenu sont l’entière propriété de la Ville d’Orsay.

Ce site a été créé de XXX.

Le site est hébergé par la société Horanet.
ZI Route de Niort – Allées du Puits,
85200 Fontenay-le-Comte Cedex.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIEL ET INTELLECTUELLE

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la mairie d’Orsay ou de tiers ayant autorisé la mairie d’Orsay à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la mairie d’Orsay est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

LIMITES DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site n’ont pas de caractère contractuel. La responsabilité de la commune d’Orsay ne pourra être engagée en cas d’omission ou d’inexactitude des informations diffusées sur le site dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. 

En conséquence, la commune d’Orsay décline toute responsabilité :

pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site ;

plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même la commune d’Orsay aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison, soit de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, soit de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter un équipement informatique ou tout autre bien, soit encore du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site ;

pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site. Si vous en constatez, n’hésitez pas à contacter le webmestre webmestre@mairie-orsay.fr

LIEN HYPERTEXTES

La commune ne pourra pas être tenue pour responsable du contenu du site dont les liens externes sont présentés dans ce site.

DISPONIBILITÉ DU SITE WEB

La commune d’Orsay pourra, à tout moment, modifier ou interrompre temporairement tout ou une partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le site.

LÉGISLATION FRANÇAISE

Ce site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL en cours de réalisation.

Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour contacter l'administrateur du service : webmestre@mairie-orsay.fr

DONNÉES PERSONNELLES

La Commune d'Orsay collecte et traite les données personnelles recueillies dans ce portail aux fins de permettre l'inscription et le cas échéant le paiement des activités choisies par l'internaute, dans le cadre de l'exécution du contrat entre l'organisme et la personne concernée.

La commune d'Orsay a désigné le cabinet CONFIANCE DIGITALE, en tant que Délégué à la Protection des Données : bâtiment 8, 6 avenue des Andes, 91940 LES ULIS - Mail : DPOCPS@Confiance-Digitale.fr

En application de la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Conformément à l’article 27 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez auprès de la commune d’Orsay d’un droit d’accès et de rectification ou de suppression des données personnelles vous concernant.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à l'adresse suivante : dpd@mairie-orsay.fr

ou par courrier en écrivant à :

Mairie d’Orsay
Délégué à la Protection des Données

Direction des Systèmes d’Information
2 place du Général Leclerc - BP 47 - 91401 Orsay Cedex

TRACES UTILISATEURS (COOKIES)

L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un « cookie » (témoin de connexion sous forme de petit fichier envoyé sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur) peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.

Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent la mairie d’Orsay à l'employer.

Ils pourront s'opposer à l'enregistrement de ces cookies en configurant le navigateur installé sur leur système, pour être averti de l'arrivée d'un cookie et pour pouvoir le refuser. Les « cookies » exploités sur ce site ne seront exploités qu'aux seules fins d'analyse et d'optimisation du site par la mairie d’Orsay, qui s'engage à n'en faire aucune autre utilisation.

Fait à Orsay, le XXX.